Mentions légales
Ce site web est mis en ligne par :
La Compagnie AP'NEZ
Association selon la loi de 1901
Statuts déposés à la Préfecture de la Haute-Vienne le 15 Septembre 2008.
Siège social : 25 rue Pasteur 87230 FLAVIGNAC
SIREN : 50870878100010 NAF : 90.01Z
Licenses d'entrepreneur de spectacles vivants : 1-1065243 / 2-1065241 / 3-1065242
Pour toute information ou en cas de réclamation sur le contenu de ce site, nous vous proposons de nous adresser un courrier électronique. Passer par la page Contact.
Au titre de la loi dite « pour la confiance de l’économie numérique » (n°2004-475 du 21 juin 2004), nous vous indiquons que ce site est hébergé par la société
o2switch SARL
222-224 Boulevard Gustave Flaubert
63000 Clermont-Ferrand
Téléphone : 04 44 44 60 40
Fax : 04 44 44 60 41
Les éléments personnels d’identification et les coordonnées du ou des responsables de ce site lui ont été communiqués. En cas de réclamation, la loi vous permet, si vous le préférez, de vous adresser directement à l’hébergeur. Toutefois, «Le fait, pour toute personne, de présenter aux hébergeurs du site un contenu ou une activité comme étant illicite dans le but d’en obtenir le retrait ou d’en faire cesser la diffusion, alors qu’elle sait cette information inexacte, est puni d’une peine d’un an d’emprisonnement et de 15 000 EUR d’amende (art 6, III, 1° et VI, 2°) ».
